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Brevet européen · EP4614733 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4614733
Numéro de demande
EP25160097
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2025
Publié
10 sept. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
H01R 12/72 (2011.01)
H01R 13/405 (2006.01)
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 24/60 (2011.01)
Priorité
US 202463562362 P 07.03.2024
JP 2024209144 29.11.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome, Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

SHIMOMAKI, Yuta

Tokyo 150-0043, JP

MATSUNAGA, Akihiro

Tokyo 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.