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Brevet européen · EP4615274 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4615274
Numéro de demande
EP23800440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 22205831 07.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080453 01.11.2023
Publication PCT
WO2024/099844 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

GERHARDT, Lutz Christian

5656 AG Eindhoven, NL

PANDE, Nakul

5656 AG Eindhoven, NL

HIWALE, Sujitkumar

5656 AG Eindhoven, NL

KOOIJMAN, Gerben

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.