KÖRPERPFLEGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4615360 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4615360
Numéro de demande
EP23800801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 15/00 (2006.01)
Priorité
EP 22205696 07.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080455 01.11.2023
Publication PCT
WO2024/099846 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

VLUTTERS, Ruud

5656 AG Eindhoven, NL

YUAN, Zhaorui

5656 AG Eindhoven, NL

ISMAIL, Rameez

5656 AG Eindhoven, NL

SAEED, Aaqib

5656 AG Eindhoven, NL

RIETMAN, Ronald

5656AG Eindhoven, NL

DE GROOT, Koen, Theo, Johan

5656AG Eindhoven, NL

VIJAYKUMAR, Adithya

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.