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Brevet européen · EP4615385 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4615385
- Numéro de demande
- EP23808874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2023
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/0206 (2024.01)A61F 13/0203 (2024.01)A61F 13/05 (2024.01)
- Priorité
- US 202263424199 P 10.11.2022GB 202219614 22.12.2022
- Demande PCT
- PCT/GB2023/052931 09.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/100409 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
BROWN, Natalie
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
DAVIES, Liam
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
KESTEVEN, Donna
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
BALLAMY, Lucy
Deeside Flintshire CH5 2NU, GB
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