HAUTAUFHELLUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4615399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4615399
- Numéro de demande
- EP23793728
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2023
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61K 8/9789 (2017.01)A61Q 19/02 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)
- Priorité
- EP 22205973 08.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/078933 18.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/099715 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
BETADPUR, Anagha
6708 WH Wageningen, NL
DASGUPTA, Anindya
6708 WH Wageningen, NL
DUTTA, Maitreyee
6708 WH Wageningen, NL
KUMARAN, Srikala
6708 WH Wageningen, NL
NAIR, Nirmala Santosh
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.