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Brevet européen · EP4615421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4615421
Numéro de demande
EP23800861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/55 (2006.01)
Priorité
EP 22205887 07.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/080852 06.11.2023
Publication PCT
WO2024/099974 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Rejuvenate Biomed NV

Bioville Agoralaan A-bis, 3590 Diepenbeek, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BELIËN, Ann

3590 Diepenbeek, BE

CORVELEYN, Sam

3590 Diepenbeek, BE

VERHOEVEN, Ellen

9052 Gent, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.