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Brevet européen · EP4615642 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4615642
Numéro de demande
EP23817297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B08B 9/093 (2006.01)
B05B 13/06 (2006.01)
B05B 15/652 (2018.01)
B05B 15/68 (2018.01)
Priorité
DK PA202201206 22.12.2022
Demande PCT
PCT/DK2023/050281 24.11.2023
Publication PCT
WO2024/132060 27.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

SØNDERGAARD, Jakob

7752 Snedsted, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.