WÄSSRIGE POLYURETHAN-POLYHARNSTOFF-DISPERSION
Brevet européen · EP4615893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4615893
- Numéro de demande
- EP23801402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2023
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C08G 18/32 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/48 (2006.01)C08G 18/66 (2006.01)C08G 18/72 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C09J 175/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211401931 09.11.2022EP 22208664 21.11.2022CN 202310572493 19.05.2023EP 23188059 27.07.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/080763 06.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/099927 16.05.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
ZHOU, Shijie
Shanghai 201206, CN
DENG, Rui
Shanghai 201206, CN
WEI, Songli
Shanghai 200129, CN
LIU, Jiapei
Shanghai 201206, CN
XU, Shunping
Shanghai 201317, CN
SHENG, Hongyun
Shanghai 201206, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.