CONNEXION TUBULAIRE FILETÉE
Brevet européen · EP4616042 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4616042
- Numéro de demande
- EP23798487
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E21B 17/042 (2006.01)
- Priorité
- FR 2211563 07.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/080593 02.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/099879 16.05.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Vallourec Oil and Gas France
59620 Aulnoye-Aymeries, FR
NIPPON STEEL CORPORATION
6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP
Inventeur
DELBOSCO, Thimothé
92190 Meudon, FR
MARTIN, Pierre
92190 Meudon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.