LAGERANORDNUNG

Brevet européen · EP4616080 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616080
Numéro de demande
EP23790231
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
15 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/66 (2006.01)
Priorité
DE 102022129717 10.11.2022
Demande PCT
PCT/DE2023/100754 10.10.2023
Publication PCT
WO2024/099499 16.05.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

Parties

Titulaire

Schaeffler Technologies AG & Co. KG

Industriestrasse 1-3, 91074 Herzogenaurach, DE

Inventeur

HENTSCHKE, Christoph

90471 Nürnberg, DE

PLOGMANN, Michael

91074 Herzogenaurach, DE

LEISTER, Tim

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.