ABSPERRVENTIL

Brevet européen · EP4616094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616094
Numéro de demande
EP23790034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16K 17/34 (2006.01)
F16K 17/36 (2006.01)
Priorité
IT 202200022818 07.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/079092 19.10.2023
Publication PCT
WO2024/099729 16.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Truma Gerätetechnik GmbH & Co. KG

Wernher-von-Braun-Strasse 12, 85640 Putzbrunn, DE

Inventeur

PELI, Claudio

25030 Torbole Casaglia (BS), IT

PERONI, Davide

25064 Gussago (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.