LEUCHTE MIT EINER AN EINEM GEHÄUSE ANGEORDNETEN LINSE ODER ABDECKUNG
Brevet européen · EP4616116 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4616116
- Numéro de demande
- EP25701970
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2025
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- F21V 14/06 (2006.01)F21V 5/04 (2006.01)F21V 17/16 (2006.01)F21V 31/00 (2006.01)G08B 7/06 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 5/08 (2006.01)F21W 111/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102024102376 29.01.2024
- Demande PCT
- PCT/EP2025/051935 27.01.2025
- Publication PCT
- WO2025/162862 07.08.2025
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
SPIEGEL, Michael
6851Dornbirn, AT
FEURLE, Helmut
6851 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.