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Brevet européen · EP4616439 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616439
Numéro de demande
EP25701600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2025
Publié
17 sept. 2025
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
H01F 41/02 (2006.01)
H01J 7/18 (2006.01)
Priorité
IT 202400001962 31.01.2024
Demande PCT
PCT/EP2025/052402 30.01.2025
Publication PCT
WO2025/163071 07.08.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

MANINI, Paolo

20148 Milano MI, IT

MURA, Michele

28041 Arona NO, IT

PORCELLI, Tommaso

20146 Milano MI, IT

SIGNORATO, Riccardo

35010 Vigonza PD, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.