ZWEI KOMPONENTEN-VERGUSS FÜR EINEN AKKUMULATOR
Brevet européen · EP4616474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4616474
- Numéro de demande
- EP23794290
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2023
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/103 (2021.01)H01M 50/15 (2021.01)H01M 50/171 (2021.01)H01M 50/176 (2021.01)H01M 50/188 (2021.01)H01M 50/193 (2021.01)H01M 50/195 (2021.01)H01M 50/533 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)
- Priorité
- EP 22206379 09.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/079256 20.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/099735 16.05.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
BRITZ, Rory
82319 Starnberg, DE
SELTMANN, Daniel
86842 Türkheim, DE
HARTMANN, Markus
87665 Mauerstetten, DE
HAUSER, Klaus
86830 Schwabmünchen, DE
STANGER, Robert
87600 Kaufbeuren, DE
FRENZEL, Mathias
86944 Unterdießen, DE
ENDER, Moses
86916 Kaufering, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.