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Brevet européen · EP4616753 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4616753
Numéro de demande
EP25162060
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2025
Publié
17 sept. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
A45D 33/00 (2006.01)
Priorité
IT 202400005467 12.03.2024
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Inventeur

BOSE, Rahul

110017 New Delhi, IN

Srivastava, Smita

110017 New Delhi, IN

Kohli, Manisha

110048 New Delhi, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.