FAHRZEUGSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4617139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4617139
- Numéro de demande
- EP22965032
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 17 sept. 2025
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B60W 50/16 (2020.01)B60L 15/20 (2006.01)B60T 7/12 (2006.01)B60W 10/06 (2006.01)B60W 10/08 (2006.01)B60W 10/20 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60W 30/08 (2012.01)B60W 40/02 (2006.01)B62J 27/00 (2020.01)B62J 50/22 (2020.01)F02D 9/02 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)F02D 41/12 (2006.01)F02P 5/145 (2006.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/041331 07.11.2022
- Publication PCT
- WO2024/100705 16.05.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
AKIMOTO, Yutaka
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.