ABGASSTRUKTUR UND WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP4617607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4617607
Numéro de demande
EP23887318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2023
Publié
17 sept. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F28F 13/08 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
CN 202211390286 08.11.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/081290 14.03.2023
Publication PCT
WO2024/098610 16.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

Parties

Titulaire

Zhejiang Yinlun Machinery Co., Ltd.

No. 8 Shifeng East Rd. Fuxi Street, Tiantai County, Zhejiang 317200, CN

Zhejiang Yinlun Thermal Management Systems of New Energy Co., Ltd.

No.8 Shifeng East Rd., Fuxi Street Tiantai County, Taizhou, Zhejiang 317200, CN

Inventeur

PAN, Menghan

Zhejiang 317200, CN

XU, Yaoting

Zhejiang 317200, CN

LU, Daofeng

Zhejiang 317200, CN

QIU, Jiale

Zhejiang 317200, CN

LIANG, Weibiao

Zhejiang 317200, CN

XU, Minfeng

Zhejiang 317200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.