TRANSPORTIEREN EINER LAST

Brevet européen · EP4617811 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4617811
Numéro de demande
EP25162110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2025
Publié
17 sept. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
G05D 1/222 (2024.01)
G05D 1/695 (2024.01)
G05D 1/698 (2024.01)
Priorité
DE 102024107257 14.03.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

HTS Hydraulische Transportsysteme GmbH

Ringstr. 28, 70736 Fellbach, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Gross, Bastian

70180 Stuttgart, DE

Koch, Michael

70736 Fellbach, DE

Stiegele, Armin

70736 Fellbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.