MODIFIZIERTE POLYMERPOLYOLE

Brevet européen · EP4619451 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4619451
Numéro de demande
EP23805609
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2023
Publié
24 sept. 2025
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
14 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08G 18/63 (2006.01)
C08G 18/40 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 79/00 (2006.01)
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
Priorité
EP 22383106 16.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/081854 15.11.2023
Publication PCT
WO2024/105080 23.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.09.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

REPSOL, S.A.

Repsol, S.A.

C/ Méndez Álvaro, 44, 28045 Madrid, ES

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MUÑOZ DE DIEGO, César

28935 MÓSTOLES, ES

VALERO MARRÓN, Manuel Jesús

28935 MÓSTOLES, ES

LEMOINE, Olivier

28935 MÓSTOLES, ES

GALDÁMEZ PEÑA, José Román

28935 MÓSTOLES, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.