ELEKTRONISCHES GERÄT
Brevet européen · EP4621523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4621523
- Numéro de demande
- EP25153539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2025
- Publié
- 24 sept. 2025
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 janv. 2045
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2028
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)H05K 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024046941 22.03.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
WATAMURA, Kenji
Yokohama-shi, 220-0012, JP
ONDA, Yuichi
Yokohama-shi, 220-0012, JP
FUJII, Kazuo
Yokohama-shi, 220-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.