MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4622092 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4622092
Numéro de demande
EP25164372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2025
Publié
24 sept. 2025
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2045
Prochaine annuité due
31 mars 2028
Classes CIB
H02P 6/15 (2016.01)
E05F 15/70 (2015.01)
E05F 15/632 (2015.01)
Priorité
JP 2024046249 22.03.2024
JP 2025024174 18.02.2025
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Titulaire

Mitsuba Corporation

2681, Hirosawacho 1-chome, Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Inventeur

Irisawa, Kazuki

Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.