PROFILNIETLINIE
Brevet européen · EP4622753 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4622753
- Numéro de demande
- EP23895158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2023
- Publié
- 1 oct. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B21D 28/28 (2006.01)B21J 15/28 (2006.01)B21J 15/00 (2006.01)B21J 15/30 (2006.01)B21J 15/44 (2006.01)
- Priorité
- TR 2022017909 25.11.2022
- Demande PCT
- PCT/TR2023/051245 02.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/112294 30.05.2024
- Langue du dépôt
- turc
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
KULAVUZ, Himmet Ufuk
35860 Torbali/Izmir, TR
ATES, Refik Efekan
35860 Torbali/Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.