SYSTÈME DE POINTAGE D'UNE CIBLE
Brevet européen · EP4623265 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4623265
- Numéro de demande
- EP23806339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2023
- Publié
- 1 oct. 2025
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F41G 7/22 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)H01Q 1/28 (2006.01)H01Q 3/06 (2006.01)H01Q 3/08 (2006.01)G01S 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2212079 21.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/082376 20.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/110380 30.05.2024
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Inventeur
SLEIMAN, Hussein
78995 ELANCOURT, FR
DALLE, Pierre-Henry
78995 ELANCOURT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.