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Brevet européen · EP4623300 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4623300
Numéro de demande
EP23806319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2023
Publié
1 oct. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/58 (2006.01)
Priorité
EP 22209662 25.11.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/082173 17.11.2023
Publication PCT
WO2024/110324 30.05.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

VITO NV

Boeretang 200, 2400 Mol, BE

Inventeur

PANCARO, Alessia

2400 Mol, BE

NELISSEN, Inge

2400 Mol, BE

SZYMONIK, Michal

2400 Mol, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.