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Brevet européen · EP4623647 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4623647
Numéro de demande
EP24710448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2024
Publié
1 oct. 2025
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/18 (2026.01)
H05K 3/34 (2026.01)
H05K 1/03 (2006.01)
Priorité
EP 23161885 14.03.2023
Demande PCT
PCT/EP2024/056784 14.03.2024
Publication PCT
WO2024/189135 19.09.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

NOUR, Yasser A. A.

2650 Hvidovre, DK

THANH, Hoà Lê

2650 Hvidovre, DK

AMMAR, Ahmed Morsi

2650 Hvidovre, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.