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Brevet européen · EP4624184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4624184
Numéro de demande
EP24210612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2024
Publié
1 oct. 2025
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
3 nov. 2044
Prochaine annuité due
30 nov. 2027
Classes CIB
B42D 5/02 (2006.01)
B42D 15/00 (2006.01)
B65H 20/00 (2006.01)
B65H 26/06 (2006.01)
B65H 23/04 (2006.01)
B65H 23/188 (2006.01)
Priorité
JP 2024056707 29.03.2024
JP 2024133870 09.08.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 sept. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.09.2026

  2. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

EHARA, Takayuki

Tokyo, 103-8502, JP

IGATA, Kazuya

Tokyo, 103-8502, JP

YAMAGUCHI, Takuya

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.