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Brevet européen · EP4624210 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4624210
Numéro de demande
EP25156253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2025
Publié
1 oct. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
B60K 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2024054696 28.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

Ichikawa, Hiroto

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Ishikawa, Yasushi

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Suemura, Hiroshi

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Ramakrishnan, Shamit

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Saiki, Hiroyuki

Aki-gun, Hiroshima, 730-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.