PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN ASSEMBLAGE HORLOGER ET ASSEMBLAGE HORLOGER

Brevet européen · EP4625065 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4625065
Numéro de demande
EP24165989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2024
Publié
1 oct. 2025
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2044
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G04B 19/12 (2006.01)
G04B 19/18 (2006.01)
G04B 31/008 (2006.01)
G04B 13/02 (2006.01)
C04B 35/515 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

ROLEX SA

Rue François-Dussaud, 3-5-7, 1211 Genève 26

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Inventeur

BIENVENU, Carine

74370 Pringy, FR

MINCONE, Laurent

74520 Jonzier Epagny, FR

SÉMOROZ, Alain

1006 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.