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Brevet européen · EP4626146 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4626146
Numéro de demande
EP25158770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 2025
Publié
1 oct. 2025
Délivré
22 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 févr. 2045
Prochaine annuité due
29 févr. 2028
Classes CIB
H02M 7/487 (2007.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/185 (2026.01)
H10W 70/60 (2026.01)
Priorité
JP 2024052400 27.03.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

Parties

Titulaire

Mazda Motor Corporation

MAZDA MOTOR CORPORATION

3-1, Shinchi, Fuchu-cho Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Inventeur

Furukawa, Akihiro

Aki-gun, Hiroshima 730-8670, JP

Togashi, Shigenori

Sagamihara, Kanagawa 252-0243, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.