KÖRPERPFLEGEZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP4626396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4626396
- Numéro de demande
- EP23793723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2023
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/72 (2006.01)A61K 8/44 (2006.01)A61K 8/9728 (2017.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 8/40 (2006.01)A61K 8/35 (2006.01)A61K 8/67 (2006.01)A61K 8/31 (2006.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/891 (2006.01)A61K 8/365 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2022/134601 28.11.2022EP 23151221 12.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/078916 18.10.2023
- Publication PCT
- WO2024/115001 06.06.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
CHEN, Guoqiang
6708 WH Wageningen, NL
WANG, Xiaoli
6708 WH Wageningen, NL
WANG, Yun
6708 WH Wageningen, NL
YANG, Xiaoxia
6708 WH Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.