TRAININGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4626560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4626560
- Numéro de demande
- EP23810098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2023
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 21/005 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 22210289 29.11.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/082985 24.11.2023
- Publication PCT
- WO2024/115307 06.06.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.