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Brevet européen · EP4626731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4626731
Numéro de demande
EP23804738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2023
Publié
8 oct. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
26 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
Priorité
GB 202217945 29.11.2022
Demande PCT
PCT/GB2023/052818 27.10.2023
Publication PCT
WO2024/115871 06.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

OXDRIVE LIMITED

Unit 2220 Silverstone Technology Park Silverstone Circuit, Towcester NN12 8GX, GB

Inventeur

GOAD, Terence

Towcester NN12 8GX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.