SPEICHERSYSTEM FÜR GASFÖRMIGEN BRENNSTOFF

Brevet européen · EP4626732 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4626732
Numéro de demande
EP23820983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2023
Publié
8 oct. 2025
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/07 (2006.01)
Priorité
GB 202218111 01.12.2022
GB 202315648 12.10.2023
Demande PCT
PCT/GB2023/053082 29.11.2023
Publication PCT
WO2024/115894 06.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works Rocester, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

Freethy, Thomas

Uttoxeter ST14 5JP, GB

Sproston, Joseph

Uttoxeter ST14 5JP, GB

McKee, Michael

Uttoxeter ST14 5JP, GB

Staunton, Thomas

Uttoxeter ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.