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Brevet européen · EP4627144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4627144
Numéro de demande
EP23837738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2023
Publié
8 oct. 2025
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
D01F 13/02 (2006.01)
D01D 1/02 (2006.01)
D01D 5/06 (2006.01)
D01F 2/02 (2006.01)
D01F 2/24 (2006.01)
C08B 16/00 (2006.01)
C01D 1/28 (2006.01)
C01D 7/24 (2006.01)
Priorité
WO PCT/FI2023/050009 05.01.2023
FI 20235792 04.07.2023
Demande PCT
PCT/FI2023/050740 27.12.2023
Publication PCT
WO2024/146979 11.07.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

STJERNBERG, Martin

02150 Espoo, FI

NUOPPONEN, Markus

02150 Espoo, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.