SYSTÈME OPTO-MÉCANIQUE DÉPLOYABLE COMPACT

Brevet européen · EP4627400 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4627400
Numéro de demande
EP25702149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2025
Publié
8 oct. 2025
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2045
Prochaine annuité due
31 janv. 2028
Classes CIB
G02B 7/183 (2021.01)
G02B 23/16 (2006.01)
B64G 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 2400598 26.01.2024
Demande PCT
PCT/EP2025/051434 21.01.2025
Publication PCT
WO2025/157796 31.07.2025
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

31 Rue des Cosmonautes ZI du PALAYS, 31402 Toulouse Cedex 4, FR

Inventeur

ARCHER, Julien

31402 Toulouse cedex 4, FR

TAJAN, Florent

31402 Toulouse cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.