OPERATIONSTISCHE
Brevet européen · EP4628062 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4628062
- Numéro de demande
- EP25191373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2018
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61G 13/04 (2006.01)A61G 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201714138 04.09.2017GB 201714131 04.09.2017GB 201714135 04.09.2017GB 201714137 04.09.2017GB 201714140 04.09.2017GB 201714143 04.09.2017GB 201801096 23.01.2018
- Divisionnaire de
- EP18768798
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
CLAYTON, Matthew
Lancing, BN15 8TJ, GB
TREWIN, John
Lancing, BN15 8TJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.