SCHALTGETRIEBE
Brevet européen · EP4628762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4628762
- Numéro de demande
- EP24755905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2024
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 janv. 2044
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 63/32 (2006.01)F16H 61/36 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)F16H 57/023 (2012.01)B62M 11/06 (2006.01)B62M 25/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202310106677 13.02.2023
- Demande PCT
- PCT/CN2024/073380 19.01.2024
- Publication PCT
- WO2024/169530 22.08.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
ZHAO, Huixing
Chongqing 401122, CN
TAN, Yang
Chongqing 401122, CN
CHEN, Lijiang
Chongqing 401122, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.