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Brevet européen · EP4629015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4629015
- Numéro de demande
- EP25158323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2025
- Publié
- 8 oct. 2025
- Délivré
- 30 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2045
- Prochaine annuité due
- 29 févr. 2028
- Classes CIB
- G05D 1/223 (2024.01)G05D 105/22 (2024.01)G05D 107/13 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2024061491 05.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
Parties
Inventeur
SUEHIRO, Yuki
Toyota-shi, 471-8571, JP
TAMAGAWA, Shuichi
Toyota-shi, 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.