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Brevet européen · EP4630668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4630668
Numéro de demande
EP23820853
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
15 oct. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F01P 3/18 (2006.01)
B60K 11/02 (2006.01)
F01P 11/02 (2006.01)
F01P 5/02 (2006.01)
F02B 63/04 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
B60K 11/04 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
Priorité
SE 2251437 08.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/084642 07.12.2023
Publication PCT
WO2024/121278 13.06.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Volvo Penta Corporation

405 08 Göteborg, SE

Inventeur

OLSON, Johan

434 97 Kungsbacka, SE

MARTINS, Rodrigo Caus

411 32 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.