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Brevet européen · EP4630674 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4630674
Numéro de demande
EP23814135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2023
Publié
15 oct. 2025
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F02M 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102022213080 05.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/083100 27.11.2023
Publication PCT
WO2024/120859 13.06.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

WERGER, Heinrich

5431 Kuchl, AT

KORN, Markus

5081 Anif, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.