STEUERBARER REFLEKTOR
Brevet européen · EP4631139 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4631139
- Numéro de demande
- EP23838009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2023
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01Q 3/46 (2006.01)H01Q 1/12 (2006.01)H01Q 3/02 (2006.01)H01Q 15/16 (2006.01)H01Q 19/10 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 23151400 12.01.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2023/087280 21.12.2023
- Publication PCT
- WO2024/149596 18.07.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Siemens Aktiengesellschaft
80333 München, DE
Inventeur
MAYER, Lukas Walter
1190 Wien, AT
GILA, Janos
2340 Mödling, AT
HOFMANN, Andreas
1140 Wien, AT
SCHIEFER, Martin
3100 St. Pölten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.