GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4631393 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4631393
Numéro de demande
EP24198867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2024
Publié
15 oct. 2025
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47B 88/493 (2017.01)
Priorité
TW 113113969 12.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

Chen, Ken-Ching

821 Kaohsiung City, TW

Yang, Shun-Ho

821 Kaohsiung City, TW

Yeh, Chih-Hsin

821 Kaohsiung City, TW

Wang, Sheng-Wei

821 Kaohsiung City, TW

Wang, Chun-Chiang

821 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.