SKIBREMSE
Brevet européen · EP4631588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4631588
- Numéro de demande
- EP25165532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2025
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 28 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- A63C 7/10 (2006.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)
- Priorité
- AT 503012024 10.04.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.10.2026
Parties
Inventeur
Pfaller, Robert
3131 Getzersdorf, AT
Baumgartner, Manfred
2493 Lichtenwörth, AT
Stiefelbauer, Andreas
3361 Aschbach-Markt, AT
Jahnel, Gernot
2801 Katzelsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.