STOFFDRÜCKERFUSS FÜR NÄHMASCHINE

Brevet européen · EP4632129 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4632129
Numéro de demande
EP25169058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2025
Publié
15 oct. 2025
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2045
Prochaine annuité due
30 avr. 2028
Classes CIB
D05B 29/06 (2006.01)
D05B 29/08 (2006.01)
Priorité
JP 2024062314 08.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

IIMURA, Honoka

Tokyo, 206-8551, JP

YANAGISAWA, Norio

Tokyo, 206-8551, JP

FUKUMORI, Eiji

Tokyo, 206-8551, JP

HANADA, Tsuyoshi

Tokyo, 206-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.