STOFFDRÜCKERFUSS FÜR NÄHMASCHINE
Brevet européen · EP4632129 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4632129
- Numéro de demande
- EP25169058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 avr. 2025
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 avr. 2045
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2028
- Classes CIB
- D05B 29/06 (2006.01)D05B 29/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2024062314 08.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
IIMURA, Honoka
Tokyo, 206-8551, JP
YANAGISAWA, Norio
Tokyo, 206-8551, JP
FUKUMORI, Eiji
Tokyo, 206-8551, JP
HANADA, Tsuyoshi
Tokyo, 206-8551, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.