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Brevet européen · EP4632227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4632227
- Numéro de demande
- EP25163540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2025
- Publié
- 15 oct. 2025
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2045
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2028
- Classes CIB
- F04C 2/08 (2006.01)F04C 2/10 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102024110150 11.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
WEBER, Patrick
96106 EBERN, DE
SEIDL, Rolf
96106 EBERN, DE
MERKLE, Manuel
96106 EBERN, DE
WIESNER, Julian
96106 EBERN, DE
BUEHLING, Andre
96106 EBERN, DE
STOESSEL, Roland
96106 EBERN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.