BILDVERARBEITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4633131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4633131
Numéro de demande
EP22967765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2022
Publié
15 oct. 2025
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 7/18 (2006.01)
B60R 1/22 (2022.01)
G01C 3/10 (2006.01)
G06V 20/58 (2022.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/044773 05.12.2022
Publication PCT
WO2024/121911 13.06.2024
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

HORINAGA Maho

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

TADA Naoya

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

MITOMA Hiroto

Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.