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Brevet européen · EP4633425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4633425
Numéro de demande
EP23820897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
22 oct. 2025
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47B 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102022133456 15.12.2022
Demande PCT
PCT/EP2023/084742 07.12.2023
Publication PCT
WO2024/126252 20.06.2024
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Kesseböhmer Holding KG

Mindener Strasse 208, 49152 Bad Essen, DE

Inventeur

LAUMERICH, Volker

49143 Bissendorf, DE

LÜCKE, Mathias

49565 Bramsche, DE

MICHAEL, Torsten

32351 Stemwede, DE

SENEL, Ümit

49152 Bad Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.