STATOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE
Brevet européen · EP4635058 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4635058
- Numéro de demande
- EP24730347
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2024
- Publié
- 22 oct. 2025
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2044
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02K 3/28 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 21/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 23179791 16.06.2023
- Demande PCT
- PCT/EP2024/064931 30.05.2024
- Publication PCT
- WO2024/256188 19.12.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
AZAR, Ziad
Sheffield South Yorkshire S10 4ED, GB
DUKE, Alexander
Sheffield S10 5SN, GB
GROENDAHL, Erik
8653 Them, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.