GLEITSCHIENENANORDNUNG

Brevet européen · EP4635366 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4635366
Numéro de demande
EP24203030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2024
Publié
22 oct. 2025
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2044
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47B 88/407 (2017.01)
A47B 88/487 (2017.01)
Priorité
TW 113114925 19.04.2024
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

Chen, Ken-Ching

821 Kaohsiung City, TW

Yang, Shun-Ho

821 Kaohsiung City, TW

Weng, Tzu-Cheng

821 Kaohsiung City, TW

Wang, Chun-Chiang

821 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.