GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4635366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4635366
- Numéro de demande
- EP24203030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2024
- Publié
- 22 oct. 2025
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 sept. 2044
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47B 88/407 (2017.01)A47B 88/487 (2017.01)
- Priorité
- TW 113114925 19.04.2024
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Chen, Ken-Ching
821 Kaohsiung City, TW
Yang, Shun-Ho
821 Kaohsiung City, TW
Weng, Tzu-Cheng
821 Kaohsiung City, TW
Wang, Chun-Chiang
821 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.