FEDERMODUL
Brevet européen · EP4635371 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4635371
- Numéro de demande
- EP25177328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 22 oct. 2025
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)A47C 23/043 (2006.01)A47C 23/05 (2006.01)A47C 27/06 (2006.01)A47C 27/07 (2006.01)A47C 23/30 (2006.01)A47C 27/05 (2006.01)A47C 27/14 (2006.01)A47C 31/10 (2006.01)A47C 27/20 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910990436 17.10.2019CN 202011104641 15.10.2020
- Divisionnaire de
- EP22211111
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Parties
Inventeur
LENG, Luhao
XIAMEN, 361005, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.