FEDERMODUL

Brevet européen · EP4635371 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4635371
Numéro de demande
EP25177328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
22 oct. 2025
Délivré
14 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 23/043 (2006.01)
A47C 23/05 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 27/07 (2006.01)
A47C 23/30 (2006.01)
A47C 27/05 (2006.01)
A47C 27/14 (2006.01)
A47C 31/10 (2006.01)
A47C 27/20 (2006.01)
Priorité
CN 201910990436 17.10.2019
CN 202011104641 15.10.2020
Divisionnaire de
EP22211111
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Parties

Inventeur

LENG, Luhao

XIAMEN, 361005, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.